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Brevet européen · EP3563727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563727
Numéro de demande
EP17887927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 7/20 (2006.01)
B60N 2/68 (2006.01)
B60N 2/90 (2018.01)
Priorité
JP 2016255633 28.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/046967 27.12.2017
Publication PCT
WO2018/124201 05.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

JSP CORPORATION

JSP Corporation

4-2 Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

TAKAYAMA Atsuo

Kanuma-shi Tochigi 322-0014, JP

HASHIMOTO Keiichi

Kanuma-shi Tochigi 322-0014, JP

HISAMATSU Katsunori

Kanuma-shi Tochigi 322-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.