DUSCHABLAGE

Brevet européen · EP3563738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563738
Numéro de demande
EP19170885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47K 5/02 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
A47B 96/06 (2006.01)
Priorité
DE 202018102357 U 26.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2023

  6. 19 janv. 2023

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2023

  7. 12 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 12.01.2023

  8. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

2 entrées antérieures
  1. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  2. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

SCHLÜTER, Werner

58644 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.