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Brevet européen · EP3563782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563782
Numéro de demande
EP19172583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 201815971258 04.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

WORRELL, Barry Christian

Cincinnati, OH Ohio 45242, US

MUELLER, Joseph Michael

Cincinnati, OH Ohio 45242, US

NOBIS, Rudolph Henry

Cincinnati, OH Ohio 45242, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.