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Brevet européen · EP3563802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563802
- Numéro de demande
- EP17889447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)
- Priorité
- CN 201611238319 28.12.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/114802 06.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/121197 05.07.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Inventeur
XIAO, Benhao
Shenzhen Guangdong 518057, CN
LIU, Zonglin
Shenzhen Guangdong 518057, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.