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Brevet européen · EP3563804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563804
Numéro de demande
EP17888410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
CN 201611238574 28.12.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/103902 28.09.2017
Publication PCT
WO2018/120949 05.07.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 30 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 30.05.2024

  6. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Inventeur

CHEN, Guoming

Shanghai 201203, CN

LI, Yu

Shanghai 201203, CN

LIU, Shihong

Shanghai 201203, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.