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Brevet européen · EP3563804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563804
- Numéro de demande
- EP17888410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- CN 201611238574 28.12.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/103902 28.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/120949 05.07.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Shanghai 201203, CN
Shanghai 201203, CN
Shanghai 201203, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.