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Brevet européen · EP3563837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563837
- Numéro de demande
- EP19172749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 30 avr. 2014
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 35/76 (2015.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61P 1/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 13305568 30.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 11 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
1 entrée antérieure
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
92290 Chatenay-Malabry, FR
1162 Saint-Prex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.