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Brevet européen · EP3563931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563931
- Numéro de demande
- EP18170596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2018
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01L 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 21 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 21.11.2020
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.