LIANT POUR COMPOSITION DE MOULAGE PAR INJECTION
Brevet européen · EP3563950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563950
- Numéro de demande
- EP18170805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2018
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B22F 3/22 (2006.01)C04B 35/48 (2006.01)C04B 35/56 (2006.01)C04B 35/584 (2006.01)C04B 35/634 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
Cartier, Damien
25000 Besançon, FR
Dumain, Jonathan
25000 Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.