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Brevet européen · EP3563970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563970
- Numéro de demande
- EP18780790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2018
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/06 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017075592 05.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/009953 14.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/186136 11.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
YONEZAWA, Keitaro
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.