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Brevet européen · EP3564092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564092
Numéro de demande
EP19170142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
24 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B62B 1/26 (2006.01)
B62B 3/10 (2006.01)
B68B 9/00 (2006.01)
B68C 1/00 (2006.01)
A47B 81/00 (2006.01)
B62B 1/20 (2006.01)
A47B 31/00 (2006.01)
A47B 47/00 (2006.01)
A47B 47/05 (2006.01)
A47B 87/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018206971 04.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

WKF-GmbH Metallwarenfabrik

Am Unterwege 10, 99610 Sömmerda, DE

Inventeur

Gröger-Balcke, Ricca

76534 Baden-Baden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.