PÉDALE AUTOMATIQUE DE BICYCLETTE

Brevet européen · EP3564108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564108
Numéro de demande
EP19171977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
14 déc. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 3/08 (2006.01)
B62M 1/00 (2010.01)
Priorité
FR 1800389 30.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

SRAM, LLC

SRAM LLC

850 New Burton Road Suite 201 City of Dover, County of Kent, Delaware 19904, US

Inventeur

MARINIER, Benjamin

38100 GRENOBLE, FR

NOBILE, Pascal

38220 LAFFREY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.