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Brevet européen · EP3564116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564116
Numéro de demande
EP19175233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2013
Publié
6 nov. 2019
Délivré
31 mars 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 39/00 (2006.01)
B63B 39/04 (2006.01)
B63B 17/00 (2006.01)
B63B 1/14 (2006.01)
B63B 3/48 (2006.01)
Priorité
US 201261601690 P 22.02.2012
US 201261692473 P 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Inventeur

HALL, David

Morgan Hill, CA California 95037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.