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Brevet européen · EP3564299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564299
Numéro de demande
EP19176414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2016
Publié
6 nov. 2019
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/3435 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
C08K 5/5357 (2006.01)
Priorité
US 201562194503 P 20.07.2015
EP 16152407 22.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

Andrews, Stephen Mark

Richmond, VA 23220, US

Mueller, Daniel

5082 Kaisten

Lips, Gerard

5082 Kaisten

Thompson, Thomas F.

Tarrytown, NY 10591, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.