HARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3564321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3564321
- Numéro de demande
- EP17888376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08L 101/00 (2006.01)C08B 15/04 (2006.01)C08B 15/06 (2006.01)C08L 1/02 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)D06M 13/328 (2006.01)D06M 101/06 (2006.01)D06M 13/325 (2006.01)D06M 15/53 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)C08L 27/06 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)C08K 7/02 (2006.01)C08K 5/17 (2006.01)D06M 13/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016253930 27.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/046466 25.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/123985 05.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUBOI, Takuma
Wakayama 640-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.