BESCHICHTUNG
Brevet européen · EP3564404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3564404
- Numéro de demande
- EP16924937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2016
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 15 mars 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/06 (2006.01)C09D 1/00 (2006.01)C09D 7/61 (2018.01)C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)C23C 14/50 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/089166 28.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/123042 05.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MAGNFAELT, Daniel Gunnar
582 18 Linkoeping, SE
ARUMSKOG, Paer Christoffer
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
SARAKINOS, Konstantinos
582 18 Linkoeping, SE
PILLAY, Sankara
585 97 Linkoeping, SE
UTSUMI, Yoshiharu
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
TSUDA, Keiichi
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.