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Brevet européen · EP3564439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564439
Numéro de demande
EP17886542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 5/26 (2006.01)
D06P 1/16 (2006.01)
D06P 1/00 (2006.01)
D06P 1/38 (2006.01)
C09D 11/037 (2014.01)
D06P 5/24 (2006.01)
Priorité
CN 201611225658 27.12.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/073759 16.02.2017
Publication PCT
WO2018/120376 05.07.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Newtech Textile Technology Development (Shanghai) Co., LTD

Newtech Textile Technology Development (Shanghai) Co., Ltd.

2-B, No. 318 Lianyang Road Songjiang District, Shanghai 201613, CN

Inventeur

CHUNG, Po-Wen

Shanghai 201613, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.