PIÈCE COMPOSITE CONSTITUÉE DE DEUX MODULES À STRUCTURE ALVÉOLAIRE ET PROCÉDÉ DE CONDITIONNEMENT
Brevet européen · EP3564459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3564459
- Numéro de demande
- EP19171649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2019
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A01G 9/033 (2018.01)E04D 11/00 (2006.01)A01G 9/02 (2018.01)B21D 47/00 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B31D 3/02 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)E04C 2/36 (2006.01)E04D 11/02 (2006.01)E04D 13/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853712 27.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
SOPREMA (SAS)
67100 Strasbourg, FR
Inventeur
BINDSCHEDLER, Pierre-Etienne
67000 Strasbourg, FR
BEYER, Christophe
67210 BERNARDSWILLER, FR
BOISSENIN, Francis
67100 STRASBOURG, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.