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Brevet européen · EP3564472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3564472
- Numéro de demande
- EP19169937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/44 (2015.01)H01H 3/14 (2006.01)H01H 3/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018088826 02.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
Kawase, Kenji
Tokyo 108-8224, JP
Suzuki, Shuichi
Tokyo 108-8224, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.