OPTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP3564628 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564628
Numéro de demande
EP19172096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2013
Publié
6 nov. 2019
Délivré
16 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01D 5/36 (2006.01)
Priorité
EP 12250185 20.12.2012
GB 201301186 23.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 17 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.02.2022

  7. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

Renishaw plc

Renishaw PLC

New Mills, Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Slack, Jason, Kempton

Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.