KÜHLMÖBEL

Brevet européen · EP3564636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564636
Numéro de demande
EP19000177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01K 1/14 (2021.01)
G01K 13/02 (2021.01)
A47F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102018002949 11.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 5 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

Månsson, Tommie Anders

41457 Göteborg, SE

Ostermeyer, York

30655 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.