KABELANORDNUNG

Brevet européen · EP3564690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564690
Numéro de demande
EP18170564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2018
Publié
6 nov. 2019
Délivré
1 juil. 2020
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/08 (2020.01)
H01B 7/06 (2006.01)
H01B 7/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 2 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.07.2020

  3. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.