SYSTÈME D'AFFICHAGE HORLOGER

Brevet européen · EP3564760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564760
Numéro de demande
EP19171684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 19/16 (2006.01)
Priorité
EP 18170016 30.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 28 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  5. 26 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  6. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

ZBYLUT, Ludovic

74600 SEYNOD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.