EINZELADER-UNTERWASSERKABEL
Brevet européen · EP3564970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3564970
- Numéro de demande
- EP17927143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 7/14 (2006.01)H01B 7/22 (2006.01)
- Priorité
- CN 201710892817 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2017/104048 28.09.2017
- Publication PCT
- WO2019/061176 04.04.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
WANG, Liyuan
Nantong Jiangsu 226463, CN
ZHANG, Jianmin
Nantong Jiangsu 226463, CN
ZHAO, Youlin
Nantong Jiangsu 226463, CN
YE, Cheng
Nantong Jiangsu 226463, CN
WANG, Wenchao
Nantong Jiangsu 226463, CN
XUE, Jianlin
Nantong Jiangsu 226463, CN
XIE, Shuhong
Nantong Jiangsu 226463, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.