ZWEI-DRAHT-NEIGUNGSSCHALTER

Brevet européen · EP3564980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564980
Numéro de demande
EP18170467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2018
Publié
6 nov. 2019
Délivré
11 août 2021
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01H 35/02 (2006.01)
H01H 35/06 (2006.01)
H01H 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 6 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  5. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  6. 14 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2021

  7. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

Höhn Neigungstechnik GmbH

Meisenweg 1, 71144 Steinenbronn, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Höhn, Manfred

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Hirt, Michael

72141 Walddorfhäslach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.