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Brevet européen · EP3565077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3565077
- Numéro de demande
- EP18170846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2018
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02J 3/01 (2006.01)H02M 1/12 (2006.01)H02J 3/18 (2006.01)H02J 3/46 (2006.01)H02J 3/16 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)H02J 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 31 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 23 mars 2022
Titulaire
- Titulaire
- FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT zur Förderung, der angewandten Forschung e.V., Hansastraße 27c, 80686 München, Allemagne → Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung, der angewandten Forschung e.V., Hansastr. 27c, 80686 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
91058 Erlangen, DE
91052 Erlangen, DE
91083 Baiersdorf, DE
90419 Nürnberg, DE
82398 Polling, DE
91058 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.