POLYAXIALE BEFESTIGUNGSSTIFTE

Brevet européen · EP3565492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3565492
Numéro de demande
EP18701960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/84 (2006.01)
Priorité
US 201762444148 P 09.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/012478 05.01.2018
Publication PCT
WO2018/129247 12.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 16 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.02.2024

  5. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

HOPKINS, Andrew Rolfe

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.