ORTHOSE
Brevet européen · EP3565508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3565508
- Numéro de demande
- EP18711719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2018
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/66 (2006.01)A61F 5/058 (2006.01)A61F 5/37 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201762443572 P 06.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/012621 05.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/129344 12.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 15 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
BEJARANO, Robert
Vista, California 92081-8553, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.