INFUSIONSSYSTEM UND KOMPONENTEN DAVON

Brevet européen · EP3565516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3565516
Numéro de demande
EP18735988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61J 1/22 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
A61J 1/06 (2006.01)
A61J 1/14 (2023.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 39/24 (2006.01)
Priorité
US 201762443616 P 06.01.2017
US 201762444244 P 09.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/012636 05.01.2018
Publication PCT
WO2018/129354 12.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 14 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

SELAGAMSETTY, Rajendranath

Boston MA 02134, US

DAMIANO, Edward, R.

Acton MA 01720, US

EL-KHATIB, Firas, H.

Allston MA 02134, US

KNODEL, Bryan

Flagstaff AZ 86001, US

CARR, Ray

Lutz FL 33549, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.