HAUBE MIT PARTIKELSPERRE
Brevet européen · EP3565644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3565644
- Numéro de demande
- EP18701837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2018
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 17/04 (2006.01)A41D 31/00 (2019.01)A41D 13/11 (2006.01)A62B 17/00 (2006.01)A42B 1/04 (2021.01)A41D 31/08 (2019.01)A41D 31/02 (2019.01)A42B 1/046 (2021.01)A41D 31/14 (2019.01)
- Priorité
- US 201762443057 P 06.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/012397 04.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/129195 12.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
STÜBIGER, Werner
85640 Putzbrunn, DE
ZISCHKA, Bernd
85640 Putzbrunn, DE
BLAKE, Holly
Newark, Delaware 19711, US
RILEY, Shawn
Newark, Delaware 19711, US
MAPLES, Allen
Newark, Delaware 19711, US
HARPER, Seth
Newark, Delaware 19711, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.