SPULE MIT SÄGEDRAHT MIT ELASTISCHEN UND PLASTISCHEN DREHUNGEN

Brevet européen · EP3565693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3565693
Numéro de demande
EP17890317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2017
Publié
13 nov. 2019
Délivré
8 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B28D 5/04 (2006.01)
B28D 7/00 (2006.01)
B23D 61/18 (2006.01)
B24B 27/06 (2006.01)
Priorité
CN 201710014922 09.01.2017
CN 201720021333 U 09.01.2017
Demande PCT
PCT/CN2017/118550 26.12.2017
Publication PCT
WO2018/126945 12.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Titulaire

Bekaert Binjiang Steel Cord Co., Ltd.

No. 358 Binjiang East Road, Jiangyin, Jiangsu 214429, CN

Inventeur

RUZANSKY, Igor

949 01 Nitra, SK

VAN RYSSELBERGE, Kurt

Jiangyin Jiangsu 214434, CN

HUANG, Wenxian

Jiangyin Jiangsu 214434, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.