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Brevet européen · EP3565749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3565749
Numéro de demande
EP18703083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B61B 1/00 (2006.01)
B61B 12/02 (2006.01)
B61B 1/02 (2006.01)
Priorité
IT 201700001070 05.01.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/050085 05.01.2018
Publication PCT
WO2018/127841 12.07.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 17 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 17.12.2021

  7. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Leitner S.p.A.

LEITNER S.p.A.

Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

ERHARTER, Nikolaus

39038 San Candido, IT

BOITO, Roberto

39055 Pineta di Laives, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.