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Brevet européen · EP3565762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3565762
- Numéro de demande
- EP17832130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2017
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 13/06 (2006.01)B65B 27/06 (2006.01)B65B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201715397195 03.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/067302 19.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/128802 12.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
SPENCER, Steven
Windham ME 04062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.