WACHSTUMSMEDIUM FÜR RINDE UND HOLZFASERN

Brevet européen · EP3565798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3565798
Numéro de demande
EP18736231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
8 mars 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C05G 5/00 (2020.01)
C08L 97/02 (2006.01)
C09K 17/32 (2006.01)
C09K 17/52 (2006.01)
C05G 5/16 (2020.01)
C05F 11/00 (2006.01)
C05G 3/80 (2020.01)
Priorité
US 201715400363 06.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/012649 05.01.2018
Publication PCT
WO2018/129365 12.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

BOWERS, Gary Lane

Jonesborough Tennessee 37659, US

SPITTLE, Kevin Scott

Vero Beach Florida 32963, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.