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Brevet européen · EP3565982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3565982
Numéro de demande
EP18701106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
24 mars 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/04 (2006.01)
F16C 33/38 (2006.01)
F16C 33/40 (2006.01)
F16C 33/44 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
A47B 88/49 (2017.01)
Priorité
DE 202017100040 U 06.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/050254 05.01.2018
Publication PCT
WO2018/127555 12.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Accuride International GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 16-18, 65582 Diez/Lahn, DE

Inventeur

QUIREIN, Thomas

65582 Diez, DE

NEUHAUS, Christoph

56412 Niederelbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.