HERD

Brevet européen · EP3566007 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566007
Numéro de demande
EP17890345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2017
Publié
13 nov. 2019
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24C 3/00 (2006.01)
F24C 15/08 (2006.01)
A47J 36/26 (2006.01)
F24C 3/14 (2021.01)
Priorité
US 201762441945 P 03.01.2017
Demande PCT
PCT/US2017/069079 29.12.2017
Publication PCT
WO2018/128943 12.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Cascade Designs, Inc.

4000 First Avenue South, Seattle, Washington 98134, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

SHERRARD, Earl Gaylon

Seattle, Washington 98014, US

BUESSELER, Joshua R.

Seattle, Washington 98014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.