DISPOSITIF DE MESURE DE LA QUANTITÉ D'OXYGÈNE PRÉSENTE DANS UN GAZ, ET MODULE DE SÉPARATION D'AIR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE MESURE
Brevet européen · EP3566048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566048
- Numéro de demande
- EP18702316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2018
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/00 (2006.01)G01N 27/417 (2006.01)B64D 37/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750185 09.01.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050025 05.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/127667 12.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
VANDROUX, Olivier
38100 Grenoble, FR
GIROUD, Nelly
42100 Saint-Etienne, FR
PONSINET, Norbert
78370 Plaisir, FR
GASPAR, Jorge
93220 Gagny, FR
DELAITRE, Gilles
95250 Beauchamp, FR
CAZENAVE, Jean-Michel
38180 Seyssins, FR
BOGGETTO, Philippe
38360 Sassenage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.