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Brevet européen · EP3566268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566268
- Numéro de demande
- EP17890672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 3/30 (2006.01)H01S 3/06 (2006.01)H01S 3/081 (2006.01)H01S 3/083 (2006.01)H01S 3/086 (2006.01)H01S 3/091 (2006.01)H01S 3/105 (2006.01)H01S 3/108 (2006.01)H01S 3/16 (2006.01)H01S 3/08 (2023.01)H01S 3/094 (2006.01)H01S 3/139 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017900027 06.01.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2017/051452 22.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/126293 12.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
North Ryde, New South Wales 2109, AU
North Ryde, New South Wales 2109, AU
North Ryde, New South Wales 2109, AU
North Ryde, New South Wales 2109, AU
North Ryde, New South Wales 2109, AU
North Ryde, New South Wales 2109, AU
North Ryde, New South Wales 2109, AU
North Ryde, New South Wales 2109, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.