KABELEINFÜHRUNG
Brevet européen · EP3566274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566274
- Numéro de demande
- EP17836029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 142017 05.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/084065 21.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/127428 12.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 21 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.03.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.