AUSLESESCHALTUNG FÜR KAPAZITIVEN SENSOR

Brevet européen · EP3566307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566307
Numéro de demande
EP17720219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2017
Publié
13 nov. 2019
Délivré
5 juil. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
H03K 17/955 (2006.01)
G01D 5/24 (2006.01)
Priorité
US 201715400503 06.01.2017
Demande PCT
PCT/IB2017/000365 16.03.2017
Publication PCT
WO2018/127727 12.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

Disruptive Technologies Research AS

Strandveien 17, 1366 Lysaker, NO

Moldsvor, Oystein

7092 Tiller, NO

Inventeur

HERNES, Bjornar

7020 Trondhein, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.