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Brevet européen · EP3566395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566395
- Numéro de demande
- EP17835547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2017
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201715398530 04.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/068518 27.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/128887 12.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Inventeur
RAMESH, Deepak
Santa Clara CA 95054, US
BASHA, Farook
Santa Clara CA 95054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.