KÖRPERGEWICHTMESSVORRICHTUNG UND KÖRPERGEWICHTMESSSYSTEM

Brevet européen · EP3566603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566603
Numéro de demande
EP17890703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2017
Publié
13 nov. 2019
Délivré
5 févr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43D 1/02 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
Priorité
JP 2017000749 05.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/044171 08.12.2017
Publication PCT
WO2018/128050 12.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 17 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  3. 5 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

Parties

Inventeur

MAEZAWA, Yusaku

Chiba-shi, Chiba 261-7116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.