RAUMZELLE ZUM KÜHLEN ODER WÄRMEN VON WAREN

Brevet européen · EP3566619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566619
Numéro de demande
EP19170860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
13 nov. 2019
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47B 91/00 (2006.01)
A47F 3/04 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
F25D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018111347 12.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Nilsson, Rickard

65582 Diez, DE

Inventeur

Nilsson, Rickard

65582 Diez, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.