ORTHOGNATISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP3566663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566663
- Numéro de demande
- EP19173047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2011
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 77008810 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.