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Brevet européen · EP3566708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566708
- Numéro de demande
- EP19177219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2012
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 33/30 (2006.01)A61K 33/32 (2006.01)A61K 33/34 (2006.01)A61K 33/04 (2006.01)A61K 33/24 (2019.01)A23K 20/174 (2016.01)A23K 20/20 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/714 (2006.01)A61K 33/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 5 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.08.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
SMITH, William Aflred
Dublin, 2, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.