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Brevet européen · EP3566727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566727
Numéro de demande
EP19181505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2013
Publié
13 nov. 2019
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/36 (2006.01)
A61K 31/7088 (2006.01)
A61K 38/16 (2006.01)
A61K 38/48 (2006.01)
A61K 38/50 (2006.01)
Priorité
US 201261637413 P 24.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Inventeur

OWENS, Rick

Stewartsville, NJ 08886, US

LIU, Zhigang

Hillsborough, NJ 08844, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.