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Brevet européen · EP3566739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566739
Numéro de demande
EP18903042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
CN 201810404958 28.04.2018
Demande PCT
PCT/CN2018/085444 03.05.2018
Publication PCT
WO2019/184048 03.10.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Orbusneich Medical (Shenzhen) Co., Ltd.

No.1, Jinkui Road Futian Free Trade Zone Futian District, Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Inventeur

GUO, Lixia

Shenzhen Guangdong 518000, CN

ZHANG, Pengtao

Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.