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Brevet européen · EP3566761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566761
Numéro de demande
EP19184479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2010
Publié
13 nov. 2019
Délivré
14 août 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
F01N 3/021 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
F02M 37/22 (2019.01)
B01D 46/52 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
US 414090 30.03.2009
Divisionnaire de
EP10762091
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Baldwin Filters, Inc.

6035 Parkland Boulevard, Cleveland, OH 44124, US

Inventeur

BANZHAF, Chad

Kearney, Nebraska 68845, US

SWANSON, Kyle

Kearney, Nebraska 68847, US

MERRITT, Steven J.

Kearney, Nebraska 68845, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.