METHODE ET DISPOSITIF DE SIMULATION D'UNE INSTALLATION INDUSTRIELLE POUR L'EXPLOITATION D'UN PROCEDE CHIMIQUE OU BIOCHIMIQUE

Brevet européen · EP3566769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566769
Numéro de demande
EP18171093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
G16C 10/00 (2019.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 19 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.09.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

YF1

19 Avenue Foch, 54000 Nancy, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BERGER, Etienne

54000 Nancy, FR

SIMON, Marc-Olivier

69100 Villeurbanne, FR

NICOUD, Roger-Marc

54690 Lay-St-Christophe, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.