EINSTELLBARES VIBRIERENDES ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP3566784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566784
- Numéro de demande
- EP19171699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2019
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B06B 1/16 (2006.01)B07B 1/42 (2006.01)B07B 1/00 (2006.01)B65G 27/20 (2006.01)B65G 27/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201807509 08.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 19 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.05.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
Craigavon, County Armagh BT65 5BH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.