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Brevet européen · EP3566870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566870
Numéro de demande
EP19173736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2019
Publié
13 nov. 2019
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B33Y 10/00 (2015.01)
B01J 21/18 (2006.01)
B01J 35/00 (2024.01)
C30B 7/14 (2006.01)
C23C 18/14 (2006.01)
B28B 1/00 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
C04B 111/00 (2006.01)
C30B 29/04 (2006.01)
C30B 29/36 (2006.01)
C30B 30/00 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
H01L 23/15 (2006.01)
H05K 3/12 (2006.01)
Priorité
US 201815976753 10.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

Findley, David Glen

76108 Fort worth TX, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.